Légal

Licence d'utilisation

L'utilisation de nos images est soumise à une licence « libre de droit ». Cette licence vous donne le droit d'utiliser les images dans tous vos projets, sans restriction de temps ou de quantité. Les prix affichés sont pour cette licence d'exploitation commerciale.


En validant votre commande, vous acceptez les termes et conditions d'achats et d'utilisations de nos images décrites dans ce document.


NewAngle.ca et ses artistes collaborateur sont et restent seuls titulaires des droits d'auteurs sur les images disponibles dans ce site.


Pour tout usage web la résolution maximum devrait être 640x480 afin d'éviter le piratge des images.


Utilisations autorisées

Utilisation dans des publications commerciales et éditoriales avec impression sur journaux, magazines, livres, packaging, catalogues, brochures, dépliants, feuillets, couvertures de livres, de CD, CD-ROM, DVD et tout autre produits imprimé.


Utilisations interdites

Sur une pages web avec pour intention le téléchargement de l'image par un tiers.


La vente, le prêt, le don, la location de l'image ou d'une partie de l'image.


L'utilisation de l'image à des fins pornographiques, diffamatoires, immorales ou toute autre utilisation qui serait contraire aux lois prescrites dans le pays où l'image est utilisée.


L'impression sur cartes postales, calendriers, cartes de souhaits, posters ou tout autre produit n'est autorisée que si ces articles ne sont utilisés qu'a des fins promotionnelles et non destinés à la revente comme article de détail.


NewAngle.ca n'a aucune autorisation concernant les marques de commerces et logos ou autre propriété intellectuelle d'autres partie pouvant être illustrées dans certaines de ces images. Or le client à la responsabilité de se procurer les autorisations nécessaires.


Termes et Conditions

NewAngle.ca n'accorde à l'utilisateur aucun droit concernant ce qui est représenté sur l'image; en conséquence l'utilisateur assume l'entière responsabilité quant à une utilisation qui pourrait requérir l'agrément de tiers , notamment si cette utilisation viole des droits de propriété. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de l'image en combinaison avec d'autres éléments, notamment si son utilisation peut entraîner une perception négative de celle qu'elle représente.


Avertissement :

Newangle.ca ne peux en aucun cas être tenu responsable des conséquences liées à l'usage des ces images.


Utilisation du site :

Newangle.ca est le seul exploitant et administrateur de ce site (www.newangle.ca) par conséquent tout le contenu incluant les images le texte, les éléments graphique et le logiciel est exclusivement la propriété de Newangle.ca et ces artistes collaborateur. Nulle ne peut copier le contenu sans avoir préalablement la permission écrite de Newangle.ca.


Juridiction et lois applicables :

Le présent contrat est assujetti aux lois en vigueur dans la province de Québec. Les parties reconnaissent que tout litige découlant des présentes serait de la juridiction exclusive du district de Laval (province du Québec, Canada).


Conditions de paiement :

Vous convenez de payer la totalité des prix de l'image ou des images sans quoi aucun droit ne vous est octroyé par le présent contrat tant que tous les paiements n'auront été effectués dans leur totalité incluant les taxes en vigueur.


Frais de justice :

Vous consentez de rembourser à Newangle.ca tout dommage, intérêt et autres frais de justice si Newangle.ca réussit à faire valoir l'un de ses droits en vertu du présent contrat y compris, en ce qui concerne une action en recouvrement d'un paiement.

Recherche d'images
Par mots clés ou
Par numéro d'image

Photographies
Illustrations
Couleurs
Noir et blanc